1. Éditeur du site
Le site et l'application Atelys(accessibles notamment à l'adresse atelys.app) sont édités par :
Melba Capital
SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle) au capital de 2 700 000 €
Siège social : 5 route de Cussieux, 42400 Saint-Chamond, France
SIREN : 840 514 913 — SIRET : 840 514 913 00010
R.C.S. Saint-Étienne 840 514 913
Code APE : 6420Z — Activités des sociétés holding
Contact : formulaire de contact
2. Direction de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Eddy Fayet, en sa qualité de Président de Melba Capital.
3. Hébergement
L'application est hébergée par :
Les données applicatives (comptes, commandes) sont hébergées au sein de l'Union européenne via notre prestataire d'infrastructure de base de données (Supabase).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu d'Atelys (structure, textes, images, logos, base de données, code) est la propriété exclusive de Melba Capital, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du service ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Melba Capital.
Les marques, logos et chartes graphiques propres à chaque atelier client (fonction de marque blanche) restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Responsabilité
Melba Capital met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la disponibilité du service, sans pouvoir toutefois en garantir une disponibilité ininterrompue. Atelys ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le service. Le site peut contenir des liens vers d'autres sites : Melba Capital n'est pas responsable de leur contenu ni de leur politique de confidentialité.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition sur vos données, exerçables via notre formulaire de contact.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à l'utilisation du service relève de la compétence des tribunaux du ressort du siège social de l'éditeur, à défaut de résolution amiable.